Le travail de nuit
Ses effets sur la santé
La perturbation des rythmes biologiques peut se manifester par l’apparition d’effets sur la santé :
- Des troubles du sommeil, de la vigilance et des risques d’accident
- Des risques cancérogènes : De nombreuses études ont montré que le travail posté et/ou de nuit peut augmenter le risque de cancer du sein chez la femme. En France, l’étude CECILE, réalisée par l’INSERM, a précisé que ce risque est plus important chez les femmes travaillant de nuit depuis plus de 4 ans et avant leur première grossesse. D’autres études envisageraient d’éventuelles relations entre les horaires atypiques et d’autres types de cancers (colon, prostate).
- Des risques au cours de la grossesse : Le travail posté et/ou de nuit augmenterait le risque d’avortement spontané, d’accouchement prématuré et de retard de croissance intra utérin.
- Des troubles cardiovasculaires, nutritionnels et métaboliques : Il existe une augmentation modérée du risque de maladies cardiovasculaires, d’hypertension artérielle, de surpoids et d’élévation des taux de cholestérol et de triglycérides sanguins.
- Des troubles digestifs : Les troubles digestifs peuvent s’expliquer par une dérégulation des rythmes circadiens avec un décalage de phase qui provoque des états de désynchronisation, et un retentissement sur l’appétit mais aussi sur les sécrétions digestives.
- Des troubles neuropsychiques : Une baisse des performances cognitives (mémoire, langage) ainsi qu’une augmentation de la dépression et de l’anxiété sont mises en évidence chez les salariés travaillant de nuit et/ou en horaires postés.
- De la fatigue : Le travail de nuit est à l’origine d’une « sur fatigue » qui peut provoquer à long terme une usure prématurée de l’organisme et une dégradation précoce de l’état de santé
Ce que dit la loi
1. Législation:
Article L3122-29 du code du travail: Tout travail entre 21 heures et 6 heures est considéré comme travail de nuit.
Article L3122-32 du code du travail: Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il prend en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et est justifié par la nécessité d’assurer la continuité de l’activité économique ou des services d’utilité sociale.
2. Périodicité réglementaire des visites médicales
Tout travailleur de nuit bénéficie d’une visite d’information et de prévention préalablement à son affectation sur le poste. La périodicité des examens médicaux est fixée par le médecin du travail et n’excède pas une durée de trois ans.
3. Dispositions particulières pour les femmes enceintes, ou venant d’accoucher
A leur demande ou à celle du médecin du travail, elles seront affectées à un poste de jour pendant la durée de leur grossesse notamment, sans diminution de leur rémunération. Lors du congé post natal ou lors du retour du congé maternité, le médecin du travail peut demander une prolongation d’un mois maximum de ce congé. Lorsque l’affectation à un poste de jour est impossible, l’employeur doit communiquer par écrit les motifs à la salariée ou au médecin du travail. Le contrat de travail se trouve alors suspendu jusqu’à la date de début du congé légal de maternité et éventuellement durant la période complémentaire suivant la fin de ce congé. La salariée bénéficie alors d’une garantie de rémunération.
4. Prévention de la pénibilité
Le travail « en équipes successives et alternantes » et le travail de nuit font partie des facteurs de pénibilité visés par le Code du travail (art. L. 4161-1 et D. 4161-1 et D. 4161-2).
Quelles sont les solutions?
1. Evaluation des risques
Lors de la mise en place d’horaires atypiques, l’employeur doit procéder à une évaluation des risques liés aux postes concernés et s’assurer que les mesures de prévention déjà en place restent adaptées pendant ces horaires. Un suivi des indicateurs concernant la santé des travailleurs, l’ambiance de travail et l’absentéisme doit être fait.
Il est important de vérifier :
- le contenu des activités de travail : exigences physiques et psychologiques, niveau de vigilance requis, …
- l’exposition à d’autres risques professionnels sur les postes concernés : bruit, produits chimiques dangereux, port de charges, …
- les conditions de réalisation du travail : travail isolé, utilisation de véhicule,
- les conditions de travail : travail au froid, à la chaleur, existence d’une salle de pause, qualité de l’éclairage, …
- l’adéquation entre les horaires et les mesures de prévention mises en place.
De plus, il est préférable que les salariés concernés soient volontaires et il est utile de les associer aux discussions concernant les modalités pratiques des horaires (heure de prise de poste, rythme de rotation, temps de pause…).
2. Les mesures favorables pour limiter les effets négatifs sur la santé
- Faciliter l’articulation des temps de travail avec l’exercice des responsabilités familiales et sociales,
- S’assurer que les horaires de poste (début et fin) sont compatibles avec les horaires de transport en commun,
- Être attentif à rompre l’isolement des salariés concernés et la monotonie des tâches qui leur sont confiées,
- En cas de rotation des postes, prévoir du temps pour les transmissions d’une équipe à l’autre,
- Aménager des systèmes de rotation réguliers et flexibles : permettre aux salariés d’anticiper leur planning, prévoir des marges de manœuvre pour les échanges d’horaires entre salariés,
- Privilégier les rotations à rythme intermédiaire (entre 4 et 5 jours d’affilée) ou proposer une équipe de nuit permanente,
- Privilégier les rotations dans le sens horaire (matin/après-midi/nuit) et d’une durée maximale de 8 heures,
- Repousser le plus possible l’heure de prise de poste du matin (après 6 heures),
- Prévoir un minimum de 11 heures de repos entre 2 postes,
- Insérer les pauses appropriées pour les repas, pour le repos et la sieste. Cette dernière doit être courte de moins de 30 minutes,
- Adapter l’environnement lumineux : prévoir une exposition à une lumière d’intensité assez importante avant et/ou en début de poste puis la limiter en fin de poste,
- Rendre possible le retour en horaires classiques.
L’acceptation des horaires atypiques par le salarié est le facteur clé.
Documentation utile
Fiche de synthèse INRS à télécharger Horaires atypiques de travail
